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TERMES ET CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : 1er mars 2018

  • PARTIE I. À propos des sites web et de ces conditions d'utilisation
    Introduction

    Ces Conditions d’utilisation s’appliquent à votre accès au site www.keenfootwear.com (et à ses sous-domaines) et à tout autre service/application en ligne ou mobile (ci-après dénommés collectivement les «Sites Web») de KEEN (ci-après dénommé «Nous») et de ses filiales, ainsi qu’à l’utilisation de ce site. Pour plus d’informations sur l’entreprise, consultez la page «Nous contacter» de notre site Web.

    Un site Web peut être destiné aux utilisateurs d’une zone géographique spécifique. Nous ne garantissons pas que le contenu disponible sur ce site Web le sera également dans d’autres zones géographiques (ou qu’il sera approprié pour ces zones). Nous pouvons à tout moment être amenés à limiter la disponibilité de nos sites Web (ou de tout autre service ou produit décrit sur nos sites) au niveau d’une zone géographique ou d’une personne spécifique. Si vous choisissez d’accéder à un site Web à partir d’une zone située en dehors de la zone pour laquelle il a été conçu, vous le faites à vos propres risques.

    Ces Conditions d’utilisation définissent les dispositions convenues pour l’accès et l’utilisation des Sites Web. En cliquant sur Accepter pour accepter ces Conditions d’utilisation (ou pour accéder aux Sites Web ou les utiliser), vous acceptez d’être légalement soumis à ces clauses. Par conséquent, si vous n’acceptez pas lesdites clauses, vous ne devez pas utiliser les Sites Web.

    Modification des Conditions d’utilisation par nos soins

    Les présentes Conditions d’utilisation sont sujettes à modification à tout moment. Dans ce cas, nous publierons sur les Sites Web les Conditions d’utilisation modifiées. Il est donc conseillé de consulter régulièrement ces conditions d’utilisation afin de prendre connaissance des modifications éventuelles. La date figurant en haut de cette page Web correspond à la dernière mise à jour de ces Conditions d’utilisation. Sauf disposition contraire de notre part, les Conditions d’utilisation modifiées entreront en vigueur immédiatement, et votre accès à notre site Web confirmera votre acceptation de ces modifications. Si vous n’acceptez pas les Conditions d’utilisation modifiées, vous devez arrêter d’accéder aux Sites Web et de les utiliser.

  • PARTIE II. Utilisation des sites web
    Modifications apportées aux Sites Web

    Important : nous nous réservons le droit de modifier, suspendre ou mettre fin à votre accès aux Sites Web ou à une partie d’entre eux.

    Nous pouvons à tout moment être amenés à mettre à jour les Sites Web et à modifier leur contenu (y compris sur les produits que nous vendons et sur le prix auquel nous les vendons). En dépit de tous nos efforts raisonnables pour actualiser les informations publiées sur les Sites Web, certaines informations qui y figurent peuvent être obsolètes à un moment donné, et nous n’avons aucune obligation de les actualiser. Nous pouvons également interrompre le fonctionnement normal des Sites Web (ou toute partie de ceux-ci) en cas de besoin, pour réaliser des opérations de maintenance (de routine ou non), pour corriger des erreurs ou pour apporter d’autres modifications.

    Nous ne garantissons pas non plus que les Sites Web (ou toute partie de leur contenu) sera exempt d’erreurs ou d’omissions, et que le contenu des Sites Web est exact, exhaustif et actualisé.

    Vos obligations

    Il vous incombe de prendre toutes les dispositions nécessaires pour avoir accès à nos Sites Web et de vous assurer que quiconque accède à nos Sites Web avec votre autorisation a pris connaissance de ces Conditions d’utilisation et les accepte.

    Lorsque vous utilisez les Sites Web, vous vous engagez à ne pas :

    • utiliser les Sites Web dans un but frauduleux ou illégal ;
    • utiliser les Sites Web (ou y accéder) pour imiter une personne, ou pour faire une représentation frauduleuse de votre identité ou de votre affiliation à une entité ou à une personne ;
    • interférer avec le fonctionnement des Sites Web ou à l’accès à ces sites ;
    • transmettre aux Sites Web virus, ver informatique, cheval de Troie, bombe à retardement, logiciel espion ou tout autre code, fichier ou programme informatique malveillant ou invasif (ou visant à endommager ou pirater tout composant matériel, logiciel ou tout équipement) ;
    • limiter la capacité d’une autre personne à accéder aux Sites Web ou à les utiliser ;
    • modifier, adapter ou traduire toute partie des Sites Web ;
    • supprimer, recouvrir ou modifier toute mention de copyright, de marque déposée ou d’autres droits de propriété figurant sur les Sites Web ;
    • ignorer les instructions contenues dans notre fichier robots.txt (contrôlant l’accès automatisé aux différentes parties de nos Sites Web) ; ou
    • utiliser un robot, une application de recherche/extraction ou tout autre dispositif manuel ou automatique afin d’extraire, d’indexer, ou d’effectuer une exploration de données (ou toute autre opération consistant à recueillir ou à reproduire le contenu des Sites Web, ou leur structure de navigation ou de présentation).
    Votre compte

    Si vous créez un compte auprès de nous, cette section est également applicable à votre utilisation des Sites Web.

    Votre nom d’utilisateur et votre mot de passe sont strictement personnels, et ne doivent pas être partagés avec d’autres personnes.

    Il vous incombe de préserver la confidentialité de votre nom d’utilisateur et de votre mot de passe. Vous êtes responsable de toutes les activités réalisées sur votre compte, que vous pouvez raisonnablement contrôler. Vous ne devez pas partager votre mot de passe ou toute autre information de connexion avec une autre personne.

    Toute utilisation de votre compte par une autre personne que vous-même peut entraîner la suspension, voire la résiliation de votre compte. Vous devez nous signaler rapidement toute utilisation non autorisée de votre nom d’utilisateur, de votre mot de passe ou de toute autre information relative à votre compte (ou de toute violation de sécurité constatée impliquant votre compte ou le site Web.

    Liens

    Liens d’accès à des sites Web tiers. Veuillez noter que les Sites Web peuvent inclure des liens d’accès à des sites Web tiers. Ces liens sont fournis à titre purement informatif. Cela ne signifie pas que nous validons ces sites Web tiers ou leur contenu. Nous n’examinons pas ces sites Web tiers, et vous acceptez :

    • le fait que nous ne soyons pas responsables de ces sites Web (y compris des conditions d’utilisation y afférentes et des politiques de confidentialité applicables, et que nous ne contrôlions pas leur contenu ou leur disponibilité ;
    • le fait que nous n’apportions aucune représentation, aucune garantie ou condition (expresse ou implicite) quant aux biens et services ou aux informations disponibles sur ces sites Web ; et
    • le fait qu’en accédant à ces sites Web, vous le faites à vos propres risques.

    Liens d’accès à nos Sites Web. Vous disposez d'un droit limité, non exclusif, non transférable de créer un lien hypertexte pour l'accès aux Sites Web pour des fins non commerciales, sous réserve que ce lien ne nous décrive pas de façon erronée, trompeuse, désobligeante ou diffamatoire, et sous réserve que le site associé ne contienne aucun contenu pornographique, illégale, offensant, pouvant être considéré comme harcèlement ou d'aspect répréhensible quel qu'il soit. Ce droit limité peut être révoqué à tout moment. Vous n'avez pas le droit de publier le lien hypertexte de façon qu'il suggère une forme quelconque d'association, d'approbation ou d'appui de notre part si telle collaboration est non existante.

    Vous ne devez pas établir de lien à notre site à partir de tout site Web qui ne vous appartient pas.

    Nos Sites Web ne doivent pas être reproduits sur un autre site.

    Nous nous réservons le droit d’annuler sans préavis l’autorisation d’établir un tel lien.

    Politique de confidentialité et utilisation des données

    Notre politique de confidentialité explique nos règles de collecte, d’utilisation, de transmission, de traitement et de divulgation de vos données personnelles recueillies via les Sites Web (y compris les règles d’utilisation de cookies).

    Contenu généré par les utilisateurs

    Chaque fois que vous utilisez ou participez à un forum, à une évaluation de produit ou une fonctionnalité des réseaux sociaux (sur Instagram, par exemple) via nos Sites Web ou à l’aide d’une fonction permettant de télécharger du contenu ou d’entrer en relation avec d’autres utilisateurs du site (ci-après dénommé « Service interactif » dans ce document), vous devrez respecter les normes définies dans notre Politique d’utilisation ci-après.

    Vous vous engagez à ce que toute contribution de votre part soit conforme à ces normes, et vous serez tenu responsable de toute perte ou de tout dommage que nous pourrions subir suite à une violation de votre engagement.

    Tout contenu que vous téléchargez, publiez ou envoyez sur nos Sites Web sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. Cela signifie que vous conservez l’intégralité de vos droits de propriété, mais vous nous octroyez une licence limitée d’utiliser, de stocker, de modifier, d’exploiter, de créer du contenu sur la base de ce contenu et de le reproduire, de le distribuer et de le mettre à disposition de tiers pour qu’ils en puissent faire de même.

    Vous ne devez pas télécharger de contenu ou de données dans les cas suivants :

    • si vous n’avez pas le droit de le faire, ou si vous n’avez pas obtenu les autorisations correspondantes de la part du détenteur des droits associés ;
    • si cela représente un acte illégal ou risque d’enfreindre les droits d’une autre personne (par exemple, enfreindre le droit à la confidentialité d’une autre personne) ; et
    • si vous n’avez pas le droit ou l’autorisation d’octroyer les licences décrites dans cette section.

    Nous avons également le droit de révéler votre identité à un tiers si ce dernier affirme que le contenu téléchargé par vous sur nos Sites Web constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou ses droits de confidentialité.

    Veuillez noter également les indications suivantes concernant votre publication de contenus et/ou vos envois :

    • nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables envers les tiers, du contenu ou de l’exactitude du contenu publié par vous ou par un autre utilisateur de notre site ;
    • nous nous réservons le droit de retirer tout contenu publié par vous sur le site, si à notre avis, il ne respecte pas les normes de publication de contenu définies dans notre Politique d’utilisation ci-après ;
    • les avis exprimés par les utilisateurs du site ne représentent pas nos avis ou nos valeurs ; et
    • vous êtes seul responsable de la sécurisation et de la sauvegarde de votre contenu.
    Politique d’utilisation

    Lorsque vous utilisez un Service interactif ou que vous téléchargez un contenu ou envoyez des informations à nos Sites Web (ci-après dénommés les « Contributions » par souci de simplification), vous devez respecter les conditions suivantes :

    • Vos contributions doivent :
      • être précises (lorsqu’elles mentionnent des faits).
      • être sincères (lorsqu’elles relatent des opinions).
      • ne pas être motivées par une sponsorisation, par un financement de tiers ou par une récompense (après avoir bénéficié d’une récompense ou d’une mesure incitative).
      • respecter la législation du pays dans lequel elles sont publiées, et la législation du pays dans lequel les Sites Web sont hébergés.
    • Vos contributions ne doivent pas :
      • contenir des éléments diffamatoires pour quiconque.
      • contenir des informations à caractère obscène, offensant, haineux ou incendiaire.
      • promouvoir ou inclure des éléments sexuellement explicites.
      • promouvoir la violence.
      • promouvoir la discrimination (qu’elle soit liée à la race, au sexe, à la religion, à la nationalité, à un handicap, à l’orientation sexuelle ou à l’âge).
      • enfreindre les droits de copyright, de base de données ou de marque d’une autre personne.
      • être susceptibles de duper une autre personne.
      • constituer une violation de toute obligation légale vis-à-vis d’un tiers (obligation contractuelle ou de confidentialité, par exemple).
      • promouvoir les activités illégales.
      • être menaçantes, porter atteinte à la vie privée d’une autre personne, générer des désagréments ou une anxiété inutile, ou inclure des informations personnelles relatives à une autre personne sans le consentement de cette dernière.
      • être de nature harcelante, exaspérante, embarrassante, alarmante ou irritante pour une autre personne.
      • être utilisées pour imiter une personne, ou pour faire une représentation frauduleuse de votre identité ou de votre affiliation à une entité ou à une personne.
      • donner l’impression qu’elles proviennent de Nous, si ce n’est pas le cas.
      • défendre ou promouvoir un acte illégal tel qu’une violation de copyright ou l’utilisation abusive d’ordinateurs (ces éléments sont fournis à titre d’exemple uniquement).
      • être répréhensibles de façon quelconque ou limitant l’accès à l'utilisation de nos Sites Web par d’autres personnes, ou encore en nous exposant (ou en exposant d’autres personnes) à tout préjudice quel qu’il soit.

    Nous nous réservons le droit de prendre des mesures contre vous si nous pensons que vous enfreignez les dispositions prévues par notre Politique d’utilisation.

  • PARTIE III. Informations légales importantes
    Nos responsabilités en termes de violation de ces Conditions d’utilisation

    Aucun élément contenu dans ces Conditions d’utilisation n’a pour but d’exclure ou de limiter notre responsabilité en termes de dégâts matériels, décès ou blessure, ou encore préjudice moral entraîné par notre négligence, représentation frauduleuse, faute grave, obligation extracontractuelle ou au titre de toute responsabilité ne pouvant être exclue ou limitée, conformément à la législation.

    Bien que nous mettions tout en œuvre pour fournir des Sites Web informatives sur lesquels vous apprécierez de naviguer, ces sites sont fournis « tels quels », sauf s'ils sont expressément mentionnés dans ces Conditions d’utilisation. Cela signifie que nous ne pouvons pas être tenus responsables vis-à-vis de vous en la matière (sauf mentionné dans les Conditions d'utilisation ci-dessous). Il est donc votre responsabilité (et non la nôtre) de vous assurer que les Sites Web sont adaptés à vos besoin.

    Nous ne pouvons en aucun cas être tenus responsables de l’adaptabilité des Sites Web à vos besoins, et nous excluons totalement toute garantie expresse ou implicite, toute condition ou modalité, tout engagement ou promesse (ci-après dénommés collectivement les « Promesses » dans cette section), y compris :

    • la garantie que les Sites Web seront disponibles en temps voulu, seront ininterrompus ou sans erreurs ;
    • la garantie que les Sites Web ou le serveur à partir duquel les Sites Web sont disponibles sont exempts de virus ou d’autres composants préjudiciables ; et
    • la garantie d’exactitude, de contenu, de ponctualité, d’exhaustivité, de fiabilité, de qualité ou d’adaptabilité du contenu des Sites Web ou de tout autre contenu lié aux Sites Web.

    Nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou de tout dommage causé par des événements hors de notre contrôle raisonnable, (virus, des attaques de type « Refus de service » ou autre matériel technologiquement nuisible risquant d’infecter votre équipement ou vos programmes informatique(s), vos données ou vos documents) dans le cadre de votre utilisation de nos Sites Web ou d’un autre site lié à nos Sites Web.

    Enfin, nous ne pourrons être tenus responsables vis-à-vis de vous en ce qui concerne toute perte ou tout dommage spécifique, indirect ou consécutif de données, de revenus, d’activité ou de clientèle.

    Veuillez noter que, dans certains cas, il peut y avoir certaines promesses implicites que nous ne pouvons pas exclure légalement. Pour plus d’informations sur ces points et sur vos droits, contactez votre service local de droit des consommateurs.

    Nos droits de propriété intellectuelle

    Les droits de propriété intellectuelle des Sites Web et le copyright associé à tous les éléments stockés, affichés et accessibles sur les Sites Web est notre propriété ou fait l’objet d’une licence octroyée à des tiers (ci-après dénommé le « Contenu » dans cette section, à des fins de simplification). Tous ces droits appliqués à notre Contenu sont des droits réservés (nos droits ou ceux des tiers possédant une licence). Ils sont protégés par les lois et traités internationaux sur le copyright.

    Toute utilisation, modification, copie, reproduction, publication, diffusion, transmission, distribution, vente, cession de licence, location, édition, adaptation ou création d’œuvre dérivative, ainsi que tout téléchargement ou affichage public du Contenu ou de toute partie des Sites Web sans notre autorisation écrite préalable est interdit(e).

    Par contre, vous avez le droit d'afficher, d'utiliser, de télécharger et d'imprimer certains éléments sélectionnés des Sites Web, exclusivement pour votre usage personnel, non commercial, informatif, sous réserve que vous ne publiez pas le Contenu et que vous le conserviez intact, sans dissimuler ou supprimer les mentions de copyright, de marques déposées, de marques de service, d’attributions, de brevets et d’autres droits de propriété.

    Autres dispositions

    Vous l’aurez probablement constaté : ces Conditions d’utilisation ne s’appliquent qu’à votre utilisation des Sites Web, et non à notre contrat conclu avec vous pour les produits que vous avez achetés. Reportez-vous à la dernière version des Conditions de vente (sur www.keenfootwear.com), et veuillez noter que les conditions applicables à vos achats sur notre site sont les conditions en vigueur au moment de l’achat. Outre les Conditions de vente, nous pourrons être amenés à vous demander d’accepter d’autres conditions qui s’appliquent à des fonctions, produits ou services spécifiques. En cas de conflit entre des conditions supplémentaires et les présentes Conditions d’utilisation, les conditions supplémentaires prévaudront en ce qui concerne votre accès aux fonctions, produits ou services spécifiques (ou à votre utilisation de ces derniers).

    Divers

    Nous pouvons transférer nos droits et obligations au titre de ces Conditions d’utilisation à une autre entreprise, mais cela n’affectera pas vos droits ou nos obligations au titre des présentes Conditions d’utilisation.

    Chaque paragraphe de ces Conditions d’utilisation opère séparément. Si un tribunal ou les autorités compétentes détermine(nt) que l’un d’eux est illégal ou inapplicable, les autres paragraphes resteront en vigueur et de plein effet.

    Si nous n’insistons pas assez sur le fait qu’il vous incombe de faire face à vos obligations au titre des présentes Conditions d’utilisation, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits envers vous, (ou si nous tardons à le faire), cela ne signifie pas que nous avons renoncé à nos droits ou que vous n’avez pas à faire face à vos obligations. Si nous ne faisons pas valoir nos droits envers vous au titre des présentes Conditions d’utilisation, nous vous le ferons savoir par écrit.

    Si vous êtes un consommateur et que vous résidez dans un pays de l’Espace économique européen dans lequel nous vendons directement nos produits, vous acceptez que ces Conditions d’utilisation (ainsi que votre accès aux Sites Web et l’utilisation de ces derniers) soient régis par la législation de votre pays de résidence, sans donner effet à toute règle de conflit de lois ou de dispositions d’une autre juridiction. Par la présence, vous et nous consentons à la juridiction non exclusive des tribunaux de votre pays de résidence.

  • PARTIE IV. Comment nous contacter

    Nous avons une politique de limitation de l’accès à nos Sites Web et de résiliation des comptes des utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autres personnes. Si vous pensez que vos droits de copyright (ou de propriété intellectuelle) ont été enfreints sur les Sites Web, ou qu’un contenu est illégal ou enfreint vos droits (ou ceux d’un tiers), vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

    À l’attention du Service Juridique
    Adresse : 515 NW 13th Avenue, Portland, OR 97209 États-Unis
    Numéro de téléphone : 971-200-4000
    Adresse e-mail : legal@fuerstgroup.com

    Si vous avez des questions ou des plaintes à formuler au sujet de ces Conditions d’utilisation des Sites Web, contactez-nous à l’adresse suivante : info.europe@keenfootwear.com.

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